Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Charles SOUILLARD
/
BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES
Charles SOUILLARD
Rodrigue LE GALL
Miguel VALDES FAURA

Numéro de dépôt :
3651229
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2019
BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES de Charles SOUILLARD

Présentation de la marque BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES

Déposée par voie électronique le 18 mai 2009 par Charles SOUILLARD, Rodrigue LE GALL, Miguel VALDES FAURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES »

Les déposants sont Charles SOUILLARD domicilié(e) 84 avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France, Rodrigue LE GALL domicilié(e) 50 rue Lesdiguières - 38000 - GRENOBLE - France, Miguel VALDES FAURA domicilié(e) 62 Impasse Gueraud Pinet - 38850 - BILIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles SOUILLARD domicilié(e) 84 avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONITASOFT OPEN YOUR PROCESSES est expirée depuis le 18 mai 2019.

Charles SOUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : bonita solutions


Charles SOUILLARD - 84 avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France

Rodrigue LE GALL - 50 rue Lesdiguières - 38000 - GRENOBLE - France

Miguel VALDES FAURA - 62 Impasse Gueraud Pinet - 38850 - BILIEU - France


Charles SOUILLARD - 84 avenue de la République - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508543 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.